Règlement intérieur.

ECOLE ELEMENTAIRE HENRI BARBUSSE

 

REGLEMENT INTERIEUR

 

Article 1er. Les horaires scolaires sont ainsi fixés, en accord avec le règlement scolaire départemental,

  Entrée Sortie
Lundi, mardi, jeudi et vendredi Matin 9 heures 12 heures
Lundi, mardi,  jeudi vendredi et Après-midi 14 heures 17heures

Article 2.1 Les enfants sont admis à l’école le matin à 8 heures 50 et le soir à 13 heures 50. Les maîtres de service n’ouvriront le portail qu’à ces heures. Les enfants ne doivent pas pénétrer dans l’enceinte scolaire avant l’heure fixée, ni ressortir une fois qu’ils sont entrés. À l’issue des classes du matin et de l’après-midi, la sortie des élèves s’effectue sous la surveillance d’un enseignant dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport, ou par un dispositif d’accompagnement ou par l’accueil périscolaire auquel l’élève est inscrit. Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.

 

Article 2.2 Les enfants pourront être amenés à fréquenter l’école en dehors de ces horaires pour y bénéficier d’Activités Pédagogiques Complémentaires (APC) une heure maximum par semaine.

 

Article 3.1. Les élèves doivent se présenter dans un état de propreté convenable. Ils ne doivent pas être porteurs de parasites ou atteints de maladies pouvant nuire à la santé de leurs camarades. Dans ce cas, certaines mesures provisoires pourraient être prononcées.

 

Article 3.2. Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

 

Article 4. Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître au directeur ou à la directrice de l’établissement les motifs de cette absence. A son retour, le motif de son absence établi par écrit par la famille doit être fourni.

Selon l’article R. 131-5 du code de l’éducation, en cas d’absence prévisible, les personnes responsables de l’enfant en informent préalablement le directeur de l’école et en précisent le motif. S’il y a doute sérieux sur la légitimité du motif, le directeur de l’école invite les personnes responsables de l’enfant à présenter une demande d’autorisation d’absence qu’il transmet au directeur académique des services de l’éducation nationale agissant sur délégation du recteur d’académie.

 

Article 5. Les enfants ne doivent apporter à l’école que les objets nécessaires à l’enseignement. Les produits et objets dangereux sont absolument interdits ainsi que les livres, journaux et imprimés dont l’usage n’a pas été autorisé par le maître ou la maîtresse. Les élèves ne doivent pas jouer avec des objets pointus tels que crayons, stylo, compas… ni les porter à la bouche, de même que les pièces de monnaie, épingles, aiguilles, balles de tennis… Les enfants n’ont aucun besoin d’argent à l’école. Leur sont interdits également dans l’enceinte de l’école : les téléphones portables, baladeurs, les jeux électroniques…

 

Article 6. Les élèves n’ont pas à s’emparer des objets appartenant à leurs camarades, à la classe ou à l’école. Ils doivent respecter les locaux, couloirs, escaliers, salles de classe ou autres), le matériel, les fournitures, les meubles et tous les objets dont l’usage leur est confié. Des inscriptions sur les livres scolaires et de bibliothèque, sur le mobilier, les murs, sols… sont rigoureusement interdites.

 

Article 7. La mise en rang doit s’effectuer sans cris, ni bousculade. Elle doit être effective dès que la sonnerie retentit. Les entrées, sorties et divers mouvements ou déplacements se feront dans l’ordre et le calme.

 

Article 8. L’entrée en classe ou dans les couloirs n’est pas permise aux élèves pendant les récréations, sauf autorisation de la maîtresse ou du maître. Il leur est défendu, pendant ces mêmes heures, de sortir de la cour sans y être autorisé par les personnes de surveillance.

 

Article 9.1. Les enfants devront respecter les consignes données par les maîtres en ce qui concerne les espaces de récréation autorisés.

 

Article 9.2. Pendant les récréations, tous les jeux violents sont interdits, ainsi que les bousculades, escalades des murs de clôture et de grillages, glissades… Les querelles, disputes, bagarres, injures, insultes sont proscrites.

Il est défendu d’arroser les camarades, de jeter des pierres ou autres projectiles, y compris les boules de neige.

Les jeux de ballons sont autorisés sous certaines conditions précisées en annexe.

Les bonbons, chewing-gums, …. sont interdits à l’école (sauf dans le cas d’anniversaire, à voir avec l’enseignant concerné)

On ne doit pas cracher par terre, ni sur les camarades. Les enfants ne doivent jeter ni papiers, ni épluchures de fruits, des corbeilles sont à leur disposition en classe et dans la cour.

Il est recommandé aux élèves de ne pas jouer dans les toilettes qu’ils doivent, en outre, laisser dans un état de propreté convenable. Les inondations sont à éviter.

 

Article 9.3 Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des sanctions à caractère éducatif (liste non exhaustive):

  • Réprimande et rappel du règlement
  • Copie du règlement
  • Isolement (dans la classe ou dans la cour)
  • Réparation en cas de dégradation volontaire du mobilier ou des locaux
  • Perte d’un ou deux points sur le permis cour.
  • Rédaction d’une lettre d’excuse (qui sera lue devant la classe)
  • Pendant la récréation, coopération entre deux élèves en conflit afin d’organiser une activité pour un groupe d’élèves.
  • …..

Article 9.4 Le permis de cour

Un permis de cour de dix points est remis à chaque élève en début d’année. En cas de non-respect du règlement de l’école dans les espaces collectifs (couloirs, WC, cour, ..), un ou plusieurs points sont retirés (le motif du retrait est indiqué sur le permis). Si les points sont épuisés, l’enfant est isolé dans la cour pendant une semaine. De plus, ses parents et lui-même sont convoqués par le directeur de l’école : un nouveau permis (de couleur rouge) lui est remis.

A tire d’exemple : une bagarre engendre le retrait de deux points, une agression physique, un retrait d’un point.

 

Article 10. On veillera tous à ce que la politesse et le respect de chacun existe dans les relations scolaires, en toutes circonstances.

 

Article 11. En cas d’accident ou de fatigue, l’enfant blessé ou indisposé, doit immédiatement prévenir ou faire prévenir les maîtres de service.

 

Article 11.1. Toute personne se présentant dans l’enceinte scolaire doit se présenter à un maître.

 

Article 12.2. Quand une personne étrangère à l’école pénètre dans la cour, les élèves se garderont de se rassembler autour d’elle.

 

Article 13. Un enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire que dans des cas exceptionnels, avec l’accord de la maîtresse ou du maître, et à condition que les parents viennent le chercher dans la classe et remplissent le formulaire spécifique de décharge.

Ceux qui restent au restaurant scolaire et (ou) à la garderie sont soumis au règlement de ces organisations et placés sous la responsabilité du personnel municipal.

 

Article 14. Le personnel enseignant ne peut être tenu responsable des vols ou pertes d’objets appartenant aux enfants. En conséquence, et par mesure de précaution, les parents voudront bien marquer très visiblement, à l’intérieur, les coiffures, vêtements, écharpes, gants…, y compris la tenue d’éducation physique.

 

Article 15. Tout livre (de BCD, manuels scolaires…) perdu ou détérioré sera facturé 10 € aux familles, payables à la coopérative scolaire.

 

Article 16. Le présent règlement établi en conseil d’école sera lu et commenté en classe par les maîtres. Il restera affiché en classe. Un exemplaire sera remis aux familles.

 

Article 17. L’oeuvre de l’école ne peut être féconde que s’il y a collaboration entre les familles et des enseignants, en particulier en ce qui concerne l’observation du présent règlement.

 

 

Signature des responsables légaux :                                                             Signature de l’enfant :